Le bitcoin et la fiscalité

Si vous vendez vos bitcoins et autres cryptomonnaies, il va falloir déclarer les bénéfices si le cours a monté depuis l’achat. Cet article fait un petit point sur la fiscalité des cryptomonnaies.

Cela dépend bien sûr de votre lieu de résidence fiscale. Si vous déclarez et payez vos impôts en France, cet article fait rapidement le point sur le régime applicable. Cet article ne constitue pas un conseil fiscal.

MAJ du 01/05/2018 : Nouvel article sur la fiscalité des cryptomonnaies en 2018 !

La fiscalité du bitcoin et des cryptomonnaies

Erratum (13/12/2017) : Les informations ajoutées le 5 octobre se révèlent être trop inexactes pour les laisser dans l’article, si vous voulez plus d’informations vous pouvez contacter un avocat ou votre centre des impôts. La législation devrait évoluer en France à partir de 2018, j’écrirais un autre article à ce moment.

Ceci vaut aussi pour les autres cryptomonnaies (ethereum, dogecoin, litecoin etc…), il y a quatre situations différentes :

Nous allons aborder ici les revenus tirés de crypto-monnaies à titre occasionnel (http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2824-PGP.html?identifiant=BOI-BNC-CHAMP-10-10-20-40-20160203)

Pour les autres cas, les revenus tirés de cryptomonnaies à titre habituel, l’imposition à l’ISF et les droits de donation ou succession, je vous renvoie vers les sources en bas de cette page.

Voici l’exemple disponible sur ethereum-france :

En ce qui concerne les BNC (bénéfices non-commerciaux, activité exercée à titre occasionnel) – BOI-BNC-CHAMP-10-10-20-40-20160203, n°1080 :

Le bitcoin est une unité de compte virtuelle stockée sur un support électronique permettant à une communauté d’utilisateurs d’échanger entre eux des biens et services sans recourir à une monnaie ayant cours légal.

Les bitcoins sont acquis soit gratuitement en contrepartie d’une participation au fonctionnement du système, soit à titre onéreux sur des plates-formes internet créées afin de permettre l’achat et la vente de bitcoins contre de la monnaie ayant cours légal.

L’émission du nombre de bitcoins étant limitée et déterminée, leur acquisition en vue de leur revente procède d’une intention spéculative. Les produits tirés de cette activité, lorsqu’elle est exercée à titre occasionnel, sont des revenus relevant des prévisions de l’article 92 du CGI. Il est précisé que les gains sont imposables, quelle que soit la nature des biens ou valeurs contre lesquels les bitcoins sont échangés (échange des bitcoins contre des euros, mais aussi achats de biens de toute nature réglés par des bitcoins : dans ce cas, le gain doit être déterminé par référence à la valeur en euros du bien acquis).

Remarque : Si l’activité est exercée à titre habituel, elle relève du régime des bénéfices industriels et commerciaux (BOI-BIC-CHAMP-60-50 au XXIX § 730 et suivants). Les critères d’exercice habituel ou occasionnel de l’activité résultent de l’examen, au cas par cas, des circonstances de fait dans lesquelles les opérations d’achat et de revente sont réalisées (les délais séparant les dates d’achat et de revente, le nombre de bitcoins vendus, les conditions de leur acquisition, etc.).

Exemple :

En N, un contribuable acquiert via une place de marché en ligne des bitcoins au cours du jour fixé à 300 € l’unité. En N+1, il achète auprès d’un e-commerce du matériel informatique d’une valeur de 3 600 € moyennant 3,7 bitcoins. A cette occasion, il a donc réalisé un gain imposable de 2 490 € (3 600 € – 300 € x 3,7).

La synthèse :

La règle est la déclaration de vos revenus en cryptomonnaies dès le premier euro gagné, au régime des BNC non-professionnels ou BIC en fonction de la nature de votre activité. Le fait de dépenser des cryptomonnaies pour acheter un service ou un bien est un évènement taxable si la monnaie a pris de la valeur depuis que vous l’avez achetée. Par contre, si vous gardez simplement vos ethers, vos bitcoins ou autre dans un portefeuille, vous n’êtes pas taxés. C’est l’utilisation ou la conversion en monnaie « réelle » qui déclenche la taxation.

Conclusion :

La fiscalité étant encore assez floue, personnellement je vous conseillerais de garder vos cryptomonnaies et de les échanger contre des euros qu’en cas de vraies nécessités. Les cryptomonnaies sont encore quelque chose de récent et leurs potentiel est tout simplement énorme. Le cours des cryptomonnaies les plus connus et les mieux implantés à l’heure actuelle comme bitcoin et ethereum continuent de grimper et il serait dommage de ne pas les garder.

Sources :

Passionné de cryptomonnaies et de blockchain depuis 2016, je partage mes connaissances grâce à des articles, tutoriels et vidéos sur cryptogains.fr, que j’ai créé pour aider à démocratiser les crypto-actifs dans la sphère francophone.

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Michaël

Passionné de cryptomonnaies et de blockchain depuis 2016, je partage mes connaissances grâce à des articles, tutoriels et vidéos sur cryptogains.fr, que j'ai créé pour aider à démocratiser les crypto-actifs dans la sphère francophone.